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Banque de réescompte de la Sarre

Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 100 à 119
    Titre : 7 Gestion du personnel

    • 1069200415 AR 102
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.1. Généralité Enquêtes sur des changes frauduleux à la succursale de la BRS à St-Ingbert et ses suites pour des employés ayant été sanctionnés : correspondance, note, rapport, état (Mars 1948 - janv. 1949). Agent du cadre latéral de la BRS, règlement : projet (Janv. 1951). Personnels sarrois : liste (Déc. 1957 - janv. 1959). Évaluation, notation annuelle pour 1957 et 1958 : fiche, liste (Déc. 1957 - janv. 1959). Gestion des spécificités des fonctionnaires français, Titre d'identité et permis de séjour, établissement : correspondance, imprimé, note (Sept. 1957 - déc. 1959) ; Procurations pour les élections législatives françaises, instruction de la délégation à Sarrebruck de l'Ambassade de France concernant les modalités d'établissement : note (Oct. 1958) ; Titres de séjour, solution pour le prolongement automatique trimestrielle jusqu'à la fin de la période transitoire : correspondance, liste (Janv. - fév. 1959).
      Date : 1948-1959

    • 1069200415 AR 103
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.2. Dossiers de personnel Succursale de St-Ingbert (A-Z) (oct. 1948 - juil. 1959). Succursale de Neunkirchen (A-Z) (fév. 1948 - mai 1959).
      Date : 1948-1959

    • 1069200415 AR 104
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.2. Dossiers de personnel Succursale de Sarrebruck (Mars 1946 - juil. 1959). A-F
      Date : 1946-1959

    • 1069200415 AR 105
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.2. Dossiers de personnel Succursale de Sarrebruck (Mars 1946 - juil. 1959). G-O
      Date : 1946-1959

    • 1069200415 AR 106
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.2. Dossiers de personnel Succursale de Sarrebruck (Mars 1946 - juil. 1959). P-S
      Date : 1946-1959

    • 1069200415 AR 107
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.2. Dossiers de personnel Succursale de Sarrebruck (Mars 1946 - juil. 1959). T-Z Succursale de Sarrelouis (A-Z) (Oct. 1948 - mai 1959).
      Date : 1946-1959

    • 1069200415 AR 108
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.2. Dossiers de personnel Office des changes (A-Z) (Oct. 1948 - sept. 1959). Agents sarrois ayant quitté le service (toutes entités, S-Z) (Fév. 1948 - juin 1959).
      Date : 1948-1959

    • 1069200415 AR 109
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.3. Sort du personnel de la Landeszentralbank Saar Personnel de la Reichsbank puis de la Landeszentralbank Saar, état et dénazification : correspondance, rapport, note, liste, état (Nov. 1945 - janv. 1949).
      Date : 1945-1949

    • 1069200415 AR 110
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.3. Sort du personnel de la Landeszentralbank Saar Anciens agents de la Reichsbank non repris, demande de réintégration et de pension : rapport, note, presse, curriculum vitae, loi (Mai 1951 - déc. 1954). 7.4. Recrutement et carrière Personnel de la BRS et de l'Office des changes, établissement des contrats de travail : contrat, correspondance, liste, J.O., presse, note (Déc. 1947 - Fév. 1959). Gestion des candidatures spontanées ou en réponse à des annonces : correspondance, presse (Fév. 1948 - mai 1958).
      Date : 1947-1959

    • 1069200415 AR 111
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.4. Recrutement et carrière Concours : liste, correspondance, note, rapport, décision, presse. Sessions de 1950 et 1951 (Mai 1950 - juin 1951).
      Date : 1950-1951

    • 1069200415 AR 112
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.4. Recrutement et carrière Concours : liste, correspondance, note, rapport, décision, presse. Sessions de 1952 (Fév. 1952 - mars 1958).
      Date : 1952-1958

    • 1069200415 AR 113
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.4. Recrutement et carrière Concours : liste, correspondance, note, rapport, décision, presse. Sessions de 1955 à 1957 (Janv. 1955 - déc. 1957).
      Date : 1955-1957

    • 1069200415 AR 114
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.5. Formation Cours de français, organisation et déroulement : correspondance, liste, note (Sept. 1948 - juil. 1951, juin - juillet 1952). Séminaires de formations des personnels de banque, participation de la BRS comme co-organisatrice, enseignante et public : correspondance, note, rapport, compte-rendu, projet (Janv. 1951 - oct. 1953). 7.6. Traitement Établissement des grilles salariales : état, statut, décret, correspondance, note, loi, liste (1946 - 1955). Gestion courante : correspondance, bulletin de salaire, état, liste, statut, liste (Sept. 1948 - mai 1959).
      Date : 1948-1959

    • 1069200415 AR 115
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.6. Traitement Service ayant repris les attributions de la CARTAF (Caisse de règlement des travailleurs frontaliers), gestion des transferts des salaires des travailleurs frontaliers : correspondance, rapport, note, liste, accord (Août 1949 - janv. 1957). Convention collective des banques sarroises, suivi des renégociations salariales : correspondance, procès-verbal de réunion, convention (Fév. 1954). Collège de censure de la BRS, réunions au cours desquelles furent discutées les questions salariales : procès-verbal de séance, sténogramme, correspondance, note, état (Déc. 1956 - août 1957). 7.7. Prestations sociales de la BRS Prêts au personnel. - En général Attribution : liste, correspondance, décision, contrat, note, rapport (Juin 1953 - mars 1959).
      Date : 1949-1959

    • 1069200415 AR 116
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.7. Prestations sociales de la BRS Prêts au personnel. - En général, Suivi : correspondance, note, contrat, pièce comptable, plan (Mai 1954 - sept. 1959). Prêts au mariage, mise en place : note, rapport, correspondance, décision (Déc. 1953 - mai 1955). Prêts immobiliers, études de cas et projet de la BRS : rapport, correspondance, liste, statut, imprimé (Avr. 1951 - juin 1955). Allocation en cas de décès, organisation : correspondance, note, rapport, décision, liste, procès-verbal de séance (Déc. 1952 - avr. 1956). Cadeaux de naissances aux mères, organisation : correspondance, note, rapport, décision (Fév. 1953). Allocation de logement, organisation : note, décision, état (Sept. 1953 - fév. 1955). Enfants du personnel, prime pour cadeaux de noël : liste, pièce comptable (Déc. 1957).
      Date : 1951-1959

    • 1069200415 AR 117
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.7. Prestations sociales de la BRS Achat par la Coopérative du personnel de la Banque de France, gestion des commandes pour 1955 et 1956 : correspondance, lise, pièce comptable (Janv. 1955 - déc. 1956). Vaccination anti-variolique, agents et proches traités le 10 février 1955 : liste (Fév. 1955). 7.8. Retraite, sécurité sociale et fiscalité Retraites des anciens agents de la Reichsbank, gestion : correspondance, état, rapport, liste, note (Janv. 1948 - fév. 1953). Assurances sociales des agents de BRS, règlement des problèmes d'affiliation : correspondance, rapport, note, décret, J.O., circulaire, état, convention, presse (Janv. 1948 - fév. 1957). Employés français et sarrois, règlement de leur situation fiscale : correspondance, note, rapport, formulaire (Juin 1950 - janv. 1952). Agents contractuels et temporaires de l'État, affiliation à l'IPACTE (Institution de prévoyance des agents contractuels et temporaires de l'État) comme régime de retraite complémentaire : contrat, pièce comptable, correspondance (Déc. 1954 - mars 1955). Régime de retraite complémentaire des assurances sociales pour les agents contractuels de la Banque de réescompte de la Sarre (Janv. 1955). Retraite par capitalisation, modèle de formulaires de contrat : imprimé (1955).
      Date : 1946-1957

    • 1069200415 AR 118
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.9. Licenciement lié à la liquidation de la BRS Office des changes, licenciement du personnel : liste, correspondance, note (Déc. 1958 - sept. 1959). Envoi d'agents dans les succursales de la Bundesbank, demande d'autorisation du directeur de la succursale principale : correspondance (Juin 1959). Personnels sarrois, fiches individuelles décrivant la situation et les capacités professionnelles et personnelles adressées à la Bundesbank : imprimés [1959]. 7.10. Comité d'entreprise Mise en place et surveillance : correspondance, note, rapport, projet, presse, J.O. (Juin 1948 - déc. 1949). Élections : procès-verbal, liste (fév. 1956 - avr. 1958) ; adresse à Paul-Jean FAVRE-GILLY pour les dix ans de la BRS : correspondance, (nov. 1957) ; gestion du budget de la cantine : pièce comptable, liste, note (juin 1956 - avr. 1959).
      Date : 1948-1959

    • 1069200415 AR 119
      Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.10. Comité d'entreprise Séances du 6 mars 1956 au 13 mai 1958 : procès-verbal de réunion, sténogramme (Mars 1956 - mai 1958). 7.11. Étudiants stagiaires Gestion des candidatures et des stages : correspondance, note, liste (Juin 1948 - juin 1959). Établissement des contrats : contrat, correspondance, note (Juil. 1956 - sept. 1958).

  • 1069200415 AR 119 à 122
    Titre : 8 Immobilier de la BRS

    • 1069200415 AR 119
      Titre : 8. IMMOBILIER DE LA BRS 8.1. En Sarre Mobilier et bâtiments de la BRS et des membres de la direction, devis d'assurance et réajustement ultérieur : liste, plan, correspondance (Août 1948 - janv. 1958).

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